Encadrement des Activités Physiques Sportives et Artistiques

- taux d'encadrement pour les APSA organisées dans le cadre d'une sortie scolaire occasionnelle

- taux d'encadrement pour les APSA nécessitant un taux d'encadrement renforcé

- activités ne pouvant pas être pratiquées à l'école primaire

- cas spécifique de la natation

Formulaires demandes d'autorisation de sorties

- sorties régulières et occasionnelles (annexe 1) ;

- sorties régulières et occasionnelles à proximité pour une durée inférieure à une demi-journée (annexe 1bis) ;

- sorties avec nuitée (annexe 2) ;

- fiche d'information sur le transport (annexe 3) ;

- fiche à remplir au moment du départ par le transporteur (annexe 4).

Les sorties scolaires (Eduscol)

Explications concernant :

- les différentes catégories de sorties scolaires (régulières, occasionnelles, avec nuitées);

- l'encadrement ;

- les sources de financement ;

- les modalités de transport ;

- les modalités d'accueil pour les sorties avec nuitées ;

- le rôle du directeur d'école ;

- le récapitulatif des pièces devant figurer dans une demande d’autorisation de sortie scolaire.

BO Les sorties scolaires (23/09/1999)

- Finalités et objectifs des sorties scolaires ;

- Dispositions communes relatives à l’organisation des sorties scolaires ;

- Dispositions particulières aux sorties scolaires régulières ;
- Dispositions particulières aux sorties scolaires occasionnelles sans nuitée ;

- Dispositions particulières aux sorties scolaires avec nuitée(s).

BO Les sorties scolaires avec nuitées (05/01/2005)

Ce BO complète celui de 1999 pour les séjours scolaires courts (de 1 à 3 nuitées) et les classes de découverte (4 nuitées et plus).